Non-conformité majeure ou mineure : la différence et comment les traiter
À la fin d’un audit de certification, l’auditeur peut relever des non-conformités. Toutes n’ont pas la même gravité : leur classement détermine si la certification peut être délivrée immédiatement ou si des actions préalables sont nécessaires.
Qu’est-ce qu’une non-conformité ?
C’est le non-respect d’une exigence : exigence de la norme, de vos propres procédures, d’un client ou d’une réglementation. L’auditeur s’appuie sur des preuves objectives (enregistrements, constats, témoignages) pour l’énoncer, et la formule de façon factuelle : l’exigence concernée, ce qui a été constaté, la preuve.
Non-conformité majeure
Une non-conformité majeure est un écart qui remet en cause la capacité du système à atteindre les résultats attendus : absence totale d’un processus exigé, défaillance généralisée, ou écart pouvant conduire à fournir des produits non conformes. Elle doit en général être levée (corrigée, puis vérifiée) avant la délivrance ou le maintien du certificat.
Non-conformité mineure
Une non-conformité mineure est un écart ponctuel ou isolé qui ne remet pas en cause la capacité globale du système. Un plan d’action est demandé, et son efficacité est généralement vérifiée lors de l’audit suivant. Les critères exacts de classement et les délais sont fixés par l’organisme certificateur.
Piste de progrès ou remarque
Ce n’est pas une non-conformité : c’est une suggestion de l’auditeur pour s’améliorer. Elle n’est pas exigée mais mérite d’être étudiée, car elle signale souvent un risque futur.
Comparaison rapide
- Majeure : remet en cause le système ; levée avant le certificat ; délai court ;
- Mineure : écart isolé ; plan d’action ; efficacité vérifiée à l’audit suivant ;
- Piste de progrès : conseil, sans obligation.
Comment traiter une non-conformité ?
- Corriger l’écart immédiat (la correction) : rattraper la situation.
- Analyser la cause racine avec une méthode simple comme les 5 pourquoi ; une correction sans analyse de cause revient presque toujours.
- Définir une action corrective qui supprime la cause, avec un responsable et une échéance.
- Mettre en œuvre l’action et conserver les preuves.
- Vérifier l’efficacité : l’écart ne se reproduit pas.
Exemple illustratif
Un instrument de mesure utilisé en production est trouvé sans certificat d’étalonnage valide. Correction : le retirer de l’atelier et réévaluer les pièces contrôlées avec lui. Cause : le suivi des échéances d’étalonnage reposait sur la mémoire d’une personne. Action corrective : planning d’étalonnage avec alerte et responsable désigné. Vérification : contrôle trimestriel du planning.
Comment les éviter ?
Un audit à blanc et un audit interne rigoureux repèrent la plupart des écarts avant l’audit de certification. La plus grande source de non-conformités reste la même : des actions correctives sans analyse de cause ni vérification d’efficacité. Voir aussi préparer l’audit de certification.
Notre expérience
À ce jour, aucun client accompagné par K-li-T n’a échoué à sa certification. Sur l’EN 9100 et l’EN 9120, référentiels plus exigeants, des non-conformités mineures, voire majeures, peuvent être relevées lors de l’audit. Nous intervenons alors gratuitement pour les traiter.
Une non-conformité majeure bloque-t-elle la certification ?
Elle doit être levée avant la délivrance du certificat. Le délai de traitement est fixé par l’organisme certificateur.
Peut-on contester une non-conformité ?
Oui, si les preuves ne la justifient pas. L’échange se fait avec l’auditeur en réunion de clôture, puis auprès de l’organisme.
Combien de non-conformités sont acceptables ?
Il n’existe pas de seuil universel : c’est la gravité et le caractère systémique des écarts qui comptent, pas seulement leur nombre.
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